Le conseil municipal aura lieu le 31 mars à 18h salle du conseil à l’Hôtel de Ville. Rien de prévu pour rendre les débats accessibles au public à distance, pas de retransmission en ligne en direct.
L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.
ACCUEIL de Monsieur Laurent BARCESSAT au conseil municipal
ASSEMBLEE
1- Remplacement de Madame Candide LOPES au sein de la commission communale des services publics locaux suite à sa démission du conseil municipal
2- Remplacement de Madame Candide LOPES au sein de la mission d’évaluation et d’information relative au plan de soutien et de solidarité suite à sa démission du conseil municipal
SOLIDARITES
1- Aide financière accordée à la Protection civile pour le soutien à l’Ukraine
AFFAIRES DIVERSES
1- Rapport d’activités de l’établissement public territorial Vallée Sud Grand Paris (art. L.5211-39 CGCT) pour la période du 1er janvier 2020 au 30 juin 2021
2- Rapport d’activité de la commission communale d’accessibilité (art. L2143-3 CGDT)
3- Prix accordés aux lauréats de la 7è édition des Trophées des jeunes actifs Montrougiens (T-JAM) 2022
ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS
1- Avenant n°1 au contrat Département Ville relatif aux subventions pour le sport de haut niveau
2- Récompenses accordées aux bacheliers ayant obtenu les mentions « très bien » et « bien » pour l’année 2022
3- Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2021-2022
4- Approbation de quatre conventions d’objectifs et de financement à conclure avec la Caisse d’allocations familiales (CAF) des Hauts-de-Seine pour la période 2021-2025
5- Subvention accordée à la crèche associative « vie et parfum »
6- Subventions complémentaires accordées aux associations partenaires dans le cadre du plan de soutien et de solidarité 2021 au titre du dispositif chèques 50€
7- Subventions exceptionnelles accordées aux associations Cercle Athlétique de Montrouge et CR4C Trophy
8- Modification du tarif horaire pour l’utilisation des installations sportives municipales par les collèges
AMENAGEMENT URBAIN
1- Acquisition de la pleine propriété du bien cadastré section S n°8 d’une contenance de 25 688 m2 sis 60, avenue Marx Dormoy, espaces sportifs concédés au Cercle athlétique de Montrouge
2- Cession de la parcelle cadastrée section N n°58 sis 130, avenue de la République à la société Mitsuha Chocolatier
3- Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à Seine ouest habitat patrimoine pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de 7 logements locatifs sociaux au 24-26, avenue Verdier
4- Octroi d’une subvention pour surcharge foncière à Seine ouest habitat patrimoine pour l’acquisition en vente en l’état futur d’achèvement de huit logements locatifs sociaux au 17 rue de Chateaubriand
5- Rétrocession d’ouvrages de la Z.A.C. Portes de Montrouge par Grand Paris aménagement à la ville de Montrouge et classement dans le domaine public communal
6- Approbation d’un protocole à conclure avec le Conseil départemental des Hauts-de-Seine relatif à l’utilisation des données cadastrales
7- Règlement du concours Montrouge ville verte et fleurie
FINANCES
1- Approbation du rapport 2021 de la commission locale des charges transférées instituée entre Vallée Sud – Grand Paris et ses communes membres
2- Décision modificative n°1 au budget primitif de la Commune
RESSOURCES HUMAINES
1- Mise à jour du tableau des effectifs et extension du recours à l’apprentissage
2- Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du centre interdépartemental de gestion (CIG) de la petite couronne d’Ile de France
3- Indemnités horaires pour travaux supplémentaires (IHTS)
Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Les conseiller·e·s municipaux du groupe Montrouge En commun vous contacteront à ce propos. Il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.
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