Le conseil municipal aura lieu le vendredi 16 octobre à 19h salle Nicole Ginoux du Beffroi. Le conseil municipal est ouvert au public, dans le respect des règles de distanciation physique. Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition et le port du masque sera obligatoire.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer. 

ASSEMBLEE

• Choix de la salle Nicole Ginoux au Beffroi à Montrouge pour la tenue du Conseil Municipal
• Règlement intérieur du Conseil Municipal
• Mise en place des Comités de quartier 2020-2023
• Désignation des élus des comités de quartier

FINANCES

• Actualisation des tarifs des prestations d’actions sociales du maintien à domicile
• Habilitation du Maire à recourir à des instruments de couverture de taux d’intérêt
• Décision Modificative N°1 de l’exercice 2020
• Autorisation de programme et crédits de paiement pour l’opération d’aménagement “Ginoux Gautier”
• Garantie d’emprunt à la SA d’HLM SEQENS pour la création de 13 logements locatifs familiaux sis 115/117 avenue Henri Ginoux à Montrouge

AMENAGEMENT URBAIN

• Compte-rendu d’activités de l’Etablissement Public Foncier d’Ile-de-France pour l’année 2019 et perspectives 2020
• Vallée Sud Grand Paris —Transfert de la compétence voirie sur certaines voies communales

RESSOURCES HUMAINES

• Mise en oeuvre du télétravail – cadre d’application
• Création d’un emploi de directeur(trice) général(e) adjoint(e)
• Mise en oeuvre de la prime Grand âge

MARCHES PUBLICS

• Avenant n°4 à la convention d’affermage entre la Ville et la SEMARMONT pour la gestion d’un hôtel d’activités 
• Convention constitutive d’un groupement de commande en vue de l’externalisation de la conservation et de la gestion des archives intermédiaires dans un système d’archivage électronique à valeur légale
• Convention constitutive d’un groupement de commande pour la passation d’un marché d’entretien des locaux du Pôle Santé Solidarité

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

• Partenariat financier avec la crèche associative Le Chemin des Enfants – autorisation de signature de l’avenant N°12 pour versement de la subvention annuelle de fonctionnement 2020
• Avenant de prolongation à la Convention d’objectifs et de financement du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) Caisse d’Allocations Familiales des Hauts-de-Seine
• Subventions aux associations – Attributions complémentaires pour 2020 dans le cadre des championnats nationaux 2019/2020

AFFAIRES CULTURELLES

• Bourses de résidences aux artistes de la Biennale JCE 2019-2021
• Acquisition de l’oeuvre lauréate du Prix Montrouge 2020 dans le cadre de Miniartextil
• Bourses de l’ADAGP aux artistes du 65e Salon de Montrouge dans le cadre de la crise sanitaire COVID-19

AFFAIRES DIVERSES

• Désignation des membres de la Commission Communale des Impôts Directs
• Désignation des membres de la Commission Intercommunale des Impôts Directs
• Désignation des représentants à la commission locale d’évaluation des charges transférées de l’EPT Vallée Sud Grand Paris
• Permis de végétaliser

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

• Rapport en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune – Année 2019
• Rapport en matière de développement durable de la ville de Montrouge
• Rapport sur les Orientations Budgétaires 2021

COMMUNICATIONS

• Communication sur la rentrée scolaire 2020/2021
• Communication sur la gestion de la crise COVID 19 par le Centre Municipal de Santé

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Les conseiller·e·s municipaux du groupe Montrouge En commun vous contacterons à ce propos. Il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.

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