Le conseil municipal d’installation aura lieu le vendredi 3 juillet à 15h salle Moebius du Beffroi. Le conseil municipal est ouvert au public, dans le respect des règles de distanciation physique. Du gel hydroalcoolique sera mis à disposition et le port du masque sera obligatoire lors des déplacements.

L’ordre du jour sur lesquelles le conseil municipal est appelé à délibérer est établi par la majorité municipale. L’opposition municipale ne peut le modifier ou l’influer.

Sous la Présidence du doyen d’âge

• Appel nominal
• Discours du doyen
• Installation du Conseil Municipal – rappel des résultats
• Désignation des secrétaires de séances
• Désignation des scrutateurs
• Election du Maire

Sous la présidence du Maire

ORGANISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

• Détermination du nombre des Adjoints au Maire
• Elections des adjoints au Maire
• Annonce de l’ordre officiel du tableau du conseil municipal
• Lecture de la Charte de l’élu local

Remise des écharpes aux adjoints Suspension de séance pour la photo officielle

• Appel nominal
• Délégations de pouvoirs du conseil municipal au Maire
• Fixation des indemnités de fonction des élus

COMMISSIONS MUNICIPALES

• Formation des commissions thématiques
• Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
• Désignation des membres de la commission de délégation de service public
• Désignation des membres de la commission consultative des services publics locaux

ORGANISMES INTERCOMMUNAUX

• Désignation des représentants du conseil municipal à Vallée Sud Grand Paris
• Désignation des délégués au comité syndical du SIPPEREC
• Désignation des représentants de la ville au comité de suivi de l’opération en géothermie – SIPPEREC
• Désignation des délégués au comité d’administration du SIGEIF
• Désignation des représentants de la commune au SYNCOM
• Désignation des représentants de la commune au SIFUREP
• Désignation des délégués au comité syndical du cimetière intercommunal de Cachan, Chevilly Larue, L’Haye les Roses, Montrouge, et Sceaux
• Désignation des représentants au syndicat mixte Autolib’ et Vélib’ Métropole
• Grand Paris Express – Désignation des représentants à la commission d’indemnisation amiable
• Montrouge HABITAT proposition du Conseil Municipal
• Désignation des représentants de la ville au comité de coordination routière de la Société du Grand Paris
• Société du Grand Paris – désignation d’un représentant pour siéger au conseil stratégique

CONSEILS D’ADMINISTRATION ET ASSIMILES

• Fixation du nombre des administrateurs du Centre Communal d’Action Sociale et désignation des représentants du Conseil Municipal
• Désignation du représentant de la commune au Comité National d’Action Sociale
• Fixation du nombre des administrateurs à la caisse des écoles et désignation des représentants du conseil municipal
• Désignation des représentants de la ville à la commission administrative de la Maison de Retraite Madeleine VERDIER
• Désignation des représentants de la commune au conseil d’établissement des résidences pour personnes âgées
• Désignation des représentants du conseil municipal aux conseils d’administration des collèges et lycées
• Désignation des représentants du Conseil Municipal aux Conseils d’Ecole
• Désignation des représentants de la commune au sein de la SEMARMONT
• Désignation des représentants de la commune au sein de la SOGEB
• Désignation des représentants de la commune au sein de la SPL “La cuisine Montrouge -Sceaux”
• Désignation du correspondant défense

• Désignation du représentant de la commune à la commission locale d’information relative aux installations nucléaires du CEA de Fontenay
• Désignation du représentant de la commune au Réseau des Centre-Villes Durables et de !’Innovation
• Désignation du représentant de la commune à l’Association école de la 2éme chance
• Désignation du représentant de la commune au sein de !‘Etablissement Public Foncier D’Ile-de-France
• Désignation d’un représentant de la ville à l’association « Elu.e.s contre les violences faites aux femmes ».

ASSOCIATIONS LOCALES

• Désignation d’un représentant de la ville au conseil d’administration du Club Jules Ferry
• Désignation des représentants de la ville au bureau de l’association “aides aux enfants en difficulté”
• Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration du CAM
• Désignation des représentants de la ville au conseil d’administration du SMM

DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES

• Rapport sur la situation en matière d’égalité entre les femmes et les hommes intéressant le fonctionnement de la commune -Année 2019
• Rapport d’orientation budgétaire pour 2020

FINANCES

• Vote du compte administratif 2019
• Approbation du compte de gestion 2019 de la Ville de Montrouge Affectation du résultat 2019
• Vote du budget primitif 2020 de la Ville de Montrouge
• Impositions annuelles complémentaires cimetière intercommunal de Chevilly­ larue
• Subventions complémentaires 2020
• Garantie d’emprunt au profit de CDC HABITAT SOCIAL pour la réhabilitation de la résidence 46Ter rue de la Vanne
• Garantie d’emprunt au profit de TOIT ET JOIE pour la rénovation de la toiture de la résidence 46-50 Avenue de la Marne
• Subvention à l’acquisition d’un vélo électrique
• Approbation du contrat de soutien avec le département des Hauts de Seine dans le cadre de la crise sanitaire de la COVID-19

MARCHES PUBLICS

• Avenant de prolongation – Délégation de service public pour la gestion et l’exploitation d’un multi-accueil de 60 berceaux

AMENAGEMENT URBAIN

• Avenant au règlement d’attribution des aides directes aux commerçants, artisans, prestataires de service pour l’opération “embellissement des commerces”
• Cession des lots de copropriété 15-18 (ateliers) et 21 (jardin) 161 rue Maurice Arnoux

RESSOURCES HUMAINES

• Extension du recours à l’apprentissage
• Recrutement d’un agent par voie de contrat de projet
• Création d’emplois pour accroissement saisonnier d’activité et pour accroissement temporaire d’activité
• Versement d’une prime exceptionnelle aux personnels mobilisés dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire

ENFANCE – JEUNESSE – SPORTS

• Participation communale au fonctionnement de l’enseignement privé pour l’année scolaire 2019/2020
• Convention de partenariat Ville de Montrouge – Institution Jeanne d’Arc

AFFAIRES CULTURELLES

• Remboursement d’avance de frais à M. Bouchez Antoine
• Bourses du Ministère de la Culture aux artistes du 65eme Salon de Montrouge
• Bourses d’aide à la production aux artistes du 65eme Salon de Montrouge
• Protocole d’accord relatif

Si vous avez un sujet particulier que vous voudriez voir aborder, vous pouvez remplir le formulaire ci-dessous. Les conseiller·e·s municipaux du groupe Montrouge En commun vous contacterons à ce propos. Il est possible pour nos conseiller·e·s municipaux d’intervenir sur des sujets qui ne sont pas  à l’ordre du jour en questions diverses en fin de conseil.

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